Mentions légales

Usage acceptable

Bulletproof ne veut pas dire que tout est permis. Ces règles s'appliquent à chaque VPS, serveur dédié, offre d'hébergement et domaine, en complément de nos conditions d'utilisation.

Mis à jour le 08/11/2026

Interdit

Ces contenus sont supprimés sans avertissement.

Contenus d'abus sexuels sur mineurs
Distribution de logiciels malveillants
Ransomware
Attaques DDoS de couche 4 ou de couche 7

Tout ce qui est illégal dans le pays où se trouve votre serveur est également supprimé. Nous appliquons la loi lituanienne pour Vilnius et la loi iranienne pour Téhéran.

Avis DMCA

Les avis DMCA et de droit d'auteur étrangers ne vous sont pas transmis et rien n'est retiré à cause d'eux. Seule une décision de justice valide du pays où se trouve le serveur peut entraîner une action.

Usage raisonnable

Le trafic n'a ni plafond mensuel ni facturation au TB. Le port est partagé avec les autres serveurs de l'hôte, nous attendons donc un usage raisonnable.

Quand nous limitons un serveur

Nous surveillons les serveurs qui envoient bien plus de trafic que d'habitude pendant de longues minutes (attaques, scans) ou qui maintiennent le CPU presque à fond pendant des heures (mineurs), car cela pénalise tout le monde sur le même hôte.
Un tel serveur peut voir son débit réseau ou son CPU limité, ou son réseau coupé, jusqu'à ce que le problème cesse.
Les serveurs qui font tourner quoi que ce soit de la liste ci-dessus sont supprimés.

Signaler un abus

Vous avez vu sur notre réseau quelque chose qui enfreint ces règles ? Ouvrez le chat avec le bouton en bas de cette page, sans compte, ou écrivez-nous sur Telegram à @BulletproofToBot.

Indiquez l'adresse IP ou le domaine, ce que vous avez vu et quand (avec le fuseau horaire).
Ajoutez des preuves comme une URL, des lignes de log ou un échantillon. N'envoyez jamais le contenu d'abus sexuels sur mineurs lui-même, décrivez où il se trouve.
Les signalements concernant tout élément de la liste ci-dessus sont vérifiés et traités. Les avis de droit d'auteur étrangers ne le sont pas, comme expliqué sous Avis DMCA.

Les paiements, renouvellements et suppressions figurent dans les conditions d'utilisation. Ce que nous conservons sur vous figure sur la page confidentialité.